CER - Pont

Référentiels - Pont

♦ Brevets d'aptitude à la conduite des petits navires :
- Arrêté
- Brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires (BRACPN) : annexe II (test probatoire) - annexe III (programme de formation) - annexe IV (condition d'obtention BRACPN)
- Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires (BACPN) : annexe V (programme de formation) et annexe VI (condition d'obtention BACPN)
- Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile (BACPNV) : annexe VII (programme de formation) et annexe VIII (conditions d'obtention BACPNV)

♦ Certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont :
- Arrêté
- Référentiel

♦ Capitaine 200 :
- Arrêté  
- Référentiel

♦ Capitaine 200 pêche :
- Arrêté
- Référentiel

♦ Capitaine 200 voile :
- Arrêté  
- Référentiel

♦ Capitaine 200 voile et CIN par équivalence ( diplômes et brevets jeunesse et sport)
- Arrêté + annexe I et II

♦ Capitaine 200 yacht :
- Arrêté 
- Référentiel  

♦ Brevet de lieutenant de pêche :
- Arrêté

♦ Brevet de patron de pêche :
- Arrêté 
- Référentiel

♦ Chef de quart 500 et capitaine 500 :
- Arrêté
- Annexe I :Dispositions concernant les diplômes, les attestations ou brevets reconnus (voir arrêté)
- Annexe II : Formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 500 (horaires, programme et compétences attendues)
- Annexe III : Conditions d’obtention des modules conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 500
- Fiche de suivi des modifications


♦ Chef de quart 500 yacht et capitaine 500 yacht :
- Arrêté

♦ Officier chef de quart passerelle :
- Arrêté 
- Annexe I : Dispositions concernant les diplômes, les attestations ou brevets reconnus (voir arrêté)
- Annexe II : Programme d’enseignement du module « probatoire OCQP »
- Annexe III : Conditions d’obtention du module « probatoire OCQP »
- Annexe IV : Formation conduisant à la délivrance du diplôme d’officier chef de quart passerelle (horaires, programme et compétences attendues)
- Annexe V (avec dernières modifications apparentes) : Conditions d’obtention des modules conduisant à la délivrance du diplôme d’officier chef de quart passerelle
- Fiche de suivi des modifications

Conditions d'entrée en formation pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle aux titulaires d'officier chef de quart machine :
- Arrêté
- Référentiel

♦ Second capitaine 3000 et capitaine 3000 :  
- Arrêté 
- Référentiel 
- Annexe IV

♦ Capitaine 3000 yacht :
Arrêté

♦ Capitaine de pêche :
- Arrêté 
- Référentiel 

♦ Capitaine et second capitaine :
- Arrêté
- Annexe I : Dispositions concernant les diplômes, les attestations ou brevets reconnus (voir arrêté)
- Annexes II et III (avec dernières modifications apparentes) : Formation (horaires, programme et compétences attendues) et conditions d'obtention conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine
- Annexe IV
- Fiche de suivi des modifications

♦ Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche :
- Arrêté
- Référentiel

♦ C2NM vers DESMM -

♦ O2MM vers DESMM -


Arrêtés portant modifications de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
- arrêté du 13 avril 2016
- arrêté du 10 août 2016
- arrêté du 3 juillet 2017
- arrêté du 11 août 2017
- arrêté du 30 août 2017

Référentiels (formation initiale) - Pont

♦ Cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000
- Arrêté du 5 juillet 2017

♦ BTSM Pêche et gestion de l'environnement marin (PGEM)
- Arrêté
- Référentiel

♦ Bac pro CGEM commerce/plaisance professionnelle
- Arrêté
- Référentiel

♦ Certificat d'aptitude professionnelle maritime
- Arrêté
- Référentiel