Référentiel de formation de l'année de terminale de la formation menant au baccalauréat professionnel EMM

Instruction n° 225 du 19 juillet 2011

Modalités de contrôle de la formation d'agent de sûreté du navire

Instruction n° 323 du 24 octobre 2008

Modalités d'évaluation et d'acquisition des modules de la formation relative à la délivrancedu brevet de collaborateurde chef d'entreprise artisanale maritime

Instruction n° 352 du 03 décembre 2008